HAPPYBYNATURE, immatriculée au RCS de Toulon sous le numéro de SIRET 833 150 774 00010 et dont le siège social est situé chez AP2C ZA du Palyvestre, 196 rue Nicéphore Niepce 83400 Hyeres les Palmiers, crée et commercialise des produits de la marque HAPPYBYNATURE.

 

Merci de prendre connaissance des conditions générales de vente et d’utilisation éditées ci-après avant d’utiliser le site www.happybynature.fr. Toute utilisation du www.happybynature.fr entraîne automatiquement l'acceptation de l'intégralité de ces conditions dont vous reconnaissez avoir pris connaissance préalablement à votre commande ou usage.

 

Préalablement à sa commande, le Client déclare avoir la pleine capacité juridique, lui permettant de s'engager au titre des présentes Conditions Générales de Vente.

Les présentes conditions générales de vente régissent la vente en ligne de produits sur le site internet www.happybynature.fr.

 

Elles sont conclues entre notre entreprise dont le nom commercial est HAPPYBYNATURE, immatriculée sous le numéro de SIRET suivant : 833 150 774 00010, dont le siège social est situé chez AP2C ZA du Palyvestre, 196 rue Nicéphore Niepce 83400 Hyères, ci-après dénommée « HAPPYBYNATURE », et toute personne ayant effectué un achat sur le site, ci-après dénommé « Client » ou « Acheteur ».

 

Toute commande sur www.happybynature.fr (ci-après dénommé le « Site ») suppose la consultation et l'acceptation expresse des présentes conditions générales de vente, sans toutefois que cette acceptation soit conditionnée par une signature manuscrite de la part du Client.

 

La validation de la commande par le Client vaut donc acceptation sans réserve des présentes conditions générales.

 

HAPPYBYNATURE se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les termes, les conditions et mentions des présentes conditions générales des vente et d’utilisation et les mentions légales. Ces modifications sont considérées comme acceptées sans réserve des lors que le client accède au site, postérieurement à sa mise en ligne. Les conditions générales de vente applicables au Client sont celles en vigueur sur le Site, qu’il a validé par un clic lors de sa commande. Les présentes dispositions contractuelles sont uniquement applicables aux produits livrés et facturés aux Clients établis en France métropolitaine.

 

L’Acheteur, préalablement à sa commande, déclare que l'acquisition de Produits est sans rapport direct avec son activité professionnelle, Les offres que HAPPYBYNATURE présente sur le site s’adressent uniquement aux particuliers. Le client s’engage à ne pas vendre ou revendre les produits ou échantillons de HAPPYBYNATURE que vous achetez ou recevez.

HAPPYBYNATURE, immatriculée au RCS de Toulon sous le numéro de SIRET 833 150 774 00010 et dont le siège social est situé chez AP2C ZA du Palyvestre, 196 rue Nicéphore Niepce 83400 Hyeres les Palmiers, créé, et commercialise des produits de la marque HAPPYBYNATURE.

Les prix sont indiqués en Euro. Ils tiennent compte d'éventuelles réductions ainsi que de la T.V.A., applicables au jour de la commande Les prix indiqués sont garantis dans la limite des stocks disponibles sauf modifications importantes des charges et notamment de la TVA, et sauf erreur de typographie ou d'omission. HAPPYBYNATURE se réserve le droit de modifier ses prix sans préavis.

 

Les prix indiqués ne tiennent pas compte des frais de port et d'emballage qui seront facturés en sus et seront précisés au Client lors de la validation définitive de sa commande, sauf en cas de frais de port offerts, expressément mentionnés lors de la commande.

 

Toute commande passée sur le Site et livrée en dehors de la France pourra être soumise à des taxes éventuelles et à des droits de douane qui sont imposés lorsque le colis parvient à destination.

 

Ces droits de douane et ces taxes éventuelles liés à la livraison d'un article sont à la charge du client et relèvent de sa responsabilité. HAPPYBYNATURE n'est pas tenu de vérifier et d'informer l’Acheteur du montant ou des modalités des droits de douane ou taxes applicables. Pour les connaître, il appartient à l’Acheteur de se renseigner auprès des autorités compétentes de son pays.

4.1 Procédure

 

Les commandes s’effectuent exclusivement par Internet, à partir du site www.happybynature.fr. La vente en ligne des produits présentes sur le site est, pour le moment, réservée aux clients particuliers qui résident en France métropolitaine. Pour effectuer une commande, le Client doit être âgé d’au moins 18 ans et avoir la capacité juridique lui permettant d’effectuer une commande sur le site.

 

Une description détaillée des produits est disponible à la visualisation individuelle de chacun d’entre eux sur le site.

Si le Client souhaite passer commande, le Client doit entrer dans la fiche produit des articles qu’il souhaite, choisir le conditionnement et la quantité désirée, puis il doit cliquer sur le bouton « Ajouter au panier».

À tout moment, le Client pourra :

 

• Obtenir un récapitulatif des Produits qu'il a sélectionnés ou modifier sa commande, en cliquant sur « Mon panier (x) » accessible dans le coin supérieur droite de chaque page,

• Poursuivre sa sélection de Produits,

• Terminer sa sélection de Produits et les commander en cliquant sur «Commander».

 

Pour commander les Produits qu'il a ainsi choisis, le Client devra s'identifier, soit en saisissant son adresse électronique et son mot de passe, s'il a déjà créé son compte, soit en renseignant ses coordonnées lors du processus de commande. Dans cette dernière hypothèse, le Client devra remplir avec exactitude le formulaire mis à sa disposition, sur lequel il fera notamment figurer les informations nécessaires à son identification et notamment ses nom, prénom, adresse postale et devra cocher la case d’acception des conditions générales de vente. En outre, le Client devra fournir son adresse électronique et un mot de passe de son choix qui lui sera personnel et confidentiel et qui lui sera nécessaire pour s'identifier ultérieurement sur le Site.

 

Le Client est seul responsable de la confidentialité de son mot de passe. Le Client supportera seul les conséquences de toute utilisation frauduleuse de son mot de passe.

 

Une fois le Client identifié et après avoir vérifié l’exactitude de ses coordonnées puis cliqué sur le bouton « Valider », un bon de commande apparaîtra à l'écran, récapitulant : les nature, quantité et prix des Produits retenus par le Client, ainsi que le montant total de la commande, l'adresse de livraison et l’adresse de facturation des Produits.

 

HAPPYBYNATURE ne peut être tenu responsable de tout défaut de livraison en raison d’erreurs de saisie des informations par le Client. Il appartient donc au Client de vérifier, au moment de la commande, la nature, le nombre, la taille et le prix des articles choisis.

 

4.2 Acception de la commande

 

HAPPYBYNATURE se réserve le droit d’accepter les commandes effectuées par Internet via son site web dans la limite des stocks disponibles et conformément aux présentes.

 

En tout état de cause, HAPPYBYNATURE se réserve le droit de refuser toute commande ou toute livraison en cas de litige existant avec l’Acheteur, de non-paiement total ou partiel d'une commande précédente par l’Acheteur, de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire des organismes bancaires, de non-paiement ou de paiement partiel, d'utilisation d'une Carte Bancaire non délivrée par un établissement financier français. La responsabilité d’HAPPYBYNATURE ne pourra alors en aucun cas être engagée à ce titre.

 

4.3 Confirmation de commande

 

Le client recevra par mail une confirmation de sa commande après son paiement pour lui spécifier que celle-ci est bien enregistrée et prise en compte par HAPPYBYNATURE. Tout bon de commande validé constitue une acceptation définitive du contrat. A l’issue du délai de rétractation fixé à l’article 10, la commande devient ferme et définitive.

La disponibilité en stock des produits est mentionnée sur les fiches produits en ligne, et reportée sur le bon de commande du Client. Certains articles ne sont stockés qu’en quantité limitée et les produits sont conditionnés à la disponibilité des articles chez ses fournisseurs. HAPPYBYNATURE s’engage à honorer les commandes reçues, uniquement dans la limite des stocks disponibles. Dans le cas d’une rupture de stock, HAPPYBYNATURE s’engage à vous en informer par courrier à l’adresse électronique stipulée par l’acheter dans les plus brefs délais. HAPPYBYNATURE communiquera à l’acheteur les délais d’approvisionnement nécessaires pour obtenir le produit souhaité ou proposera un produit de remplacement d’une valeur équivalente. Si un produit est en rupture sans délai de réapprovisionnement précis, HAPPYBYNATURE vous proposera le remboursement du produit commandé via le mode de paiement utilisé lors de la commande.

6.1 Règlement

 

Le règlement des achats s’effectue comptant en totalité le jour de la commande par le client et ce par voie de paiement sécurisé, selon les modalités suivantes : paiement par carte bancaire, virement bancaire ou par chèque. La carte est débitée au moment de la confirmation de commande.

 

6.2 Sécurisation des paiements

 

Pour les paiements effectués par carte bancaire, HAPPYBYNATURE a confié la sécurité de ces transactions à BNP. Les paiements sont entièrement sécurises grâce au système de cryptage des données SP PLUS (Norme 3D Secure). Aucune donnée bancaire ne transite sur le Site – les dites données restant confidentielles.

 

6.3 Refus

 

Conformément aux dispositions de l’article L.122-1 du Code de la consommation, HAPPYBYNATURE n’est pas tenu de procéder à la livraison et se réserve le droit de refuser toute commande en cas de non-paiement total ou partiel d’une commande ou en cas de refus d’autorisation de paiement émanant des organismes bancaires.

 

6.4 Pénalités

 

A défaut de paiement des produits dans les délais convenus, outre le droit de HAPPYBYNATURE de ne pas confirmer et/ou d’annuler la commande, des pénalités de retard s’appliqueront de plein droit, sans mise en demeure préalable, à compter de la date d’échéance prévue pour le paiement, égales à trois fois le taux de l’intérêt légal en vigueur.

7.1 Périmètre de livraison

 

HAPPYBYNATURE livre en France métropolitaine à l’adresse indiquée par l’acheteur lors de sa commande sur le site internet. Les colis sont expédiés via le service SoColissimo de La Poste. Dans le cadre de la livraison à domicile, le colis sera remis sans signature. En cas d’absence, La Poste est autorisée à laisser le colis dans la boîte aux lettres du destinataire ou à laisser un avis de passage. Le client disposera ensuite de 15 jours pour retirer son colis au bureau de Poste mentionné sur l’avis.

 

7.2 Les délais de livraison

 

Les délais de livraisons de La Poste sont compris entre 3 et 5 jours ouvrés de manière générale.

 

7.3 Les frais de livraison

 

Ils sont calculés et payés au moment du paiement de la commande. Une participation aux frais de port est demandée. 

 

› Frais de livraison en France métropolitaine : Livraison offerte dès 60€ d’achat.

5,90€ pour les commandes inférieures à 60€. Les délais de livraisons de La Poste sont compris entre 3 et 5 jours ouvrés de manière générale.

 

› Frais de livraison dans l’Union européenne et la Suisse : Livraison offerte dès 80€ d’achat.

6,90€ avec signature pour les commandes inférieures à 80€. Les délais de livraisons de La Poste sont compris entre 5 à 7 jours ouvrables.

 

› Frais de livraison dans les DOM TOM : Livraison offerte dès 80€ d’achat.

14,50€ avec signature pour les commandes inférieures à 80€ à destination de la Guadeloupe, Martinique, Mayotte, Réunion, Guyane, St-Pierre-et-Miquelon, Saint-Martin, Saint-Barthélémy.

17,00€ avec signature pour les commandes inférieures à 80€ à destination de Nouvelle Calédonie, Polynésie Française, Îles Wallis et Futuna.

 

Les délais de livraisons de La Poste sont compris entre 5 à 7 jours ouvrables.

 

7.4 anomalies

 

› Colis non livré :

 

L'Acheteur doit s’assurer que ses données personnelles fournies lors de la validation de sa commande sont exactes et complètes. HAPPYBYNATURE ne peut être tenu responsable de l’impossibilité de livrer la commande si les données du client comportent une erreur ou sont incomplètes.

 

En cas de retour à l'expéditeur pour adresse incomplète ou erronée, les frais de renvoi du colis seront facturés à l'Acheteur.

 

Aucune contestation relative à la livraison en elle-même n'est possible si le colis apparaît sur le suivi électronique comme ayant été livré, le système de suivi électronique (flashage) du transporteur faisant foi.

 

› Colis endommagé :

 

Le Client formalisera son acceptation de la livraison par la signature du bon de livraison remis par le transporteur. HAPPYBYNATURE garantit que les produits sont en parfait état lors de la remise au transporteur.

 

Dans l'hypothèse où l'Acheteur aurait un quelconque doute de quelque nature que ce soit sur l'état ou le contenu de son colis ou en présence d'une anomalie apparente du colis (notamment colis endommagé, colis ouvert, traces de liquide, etc...), il est tenu :

 

• de ne pas ouvrir le colis et de refuser la marchandise en émettant immédiatement un constat d'anomalie directement auprès du préposé de La Poste ou de le rapporter non ouvert auprès du bureau de poste le plus proche dans les 5 jours ouvrés après réception du colis afin de faire établir un "constat de spoliation".

 

• de refuser le colis livré par le transporteur (Chronopost ou UPS) et de signaler cet incident au service client d’HAPPYBYNATURE.

 

› Produit manquant ou défectueux :

 

Malgré tout le soin apporté par HAPPYBYNATURE dans la préparation des colis, il se peut qu'un Produit soit manquant. De même, après transport du colis, l'un des Produits peut s'avérer défectueux.

 

C'est pourquoi, à la réception de sa commande, l’Acheteur veillera à vérifier la conformité des produits reçus. Toute anomalie concernant la livraison (produit manquant ou défectueux) devra impérativement être notifiée, le jour même de la réception par courrier électronique accompagné d'une photographie ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la réception, au service clients d’HAPPYBYNATURE, par courrier électronique ou par courrier à l'adresse suivante :

 

HAPPYBYNATURE

Chez AP2C - Za du Palyvestre - 196 rue Nicéphore Nièpce

83400 Hyères les Palmiers - France

 

HAPPYBYNATURE se réserve la possibilité de demander à l'Acheteur de lui retourner le Produit défectueux.

 

Sans réserve pour détérioration dûment notifiée par l'Acheteur à la société de livraison lors de la réception du colis, ou avant son ouverture pour un colis déposé en boîte aux lettres, aucune réclamation concernant un produit manquant ne pourra être accepté si le poids du colis enregistré par la société de livraison lors de sa prise en charge atteste que la commande est complète.

 

Il est précisé que certains produits peuvent être sécurisés par un morceau de scotch ou tout autre moyen pour limiter les risques d’ouverture du flacon lors du transport. Cette sécurité ne remet en aucun cas en cause l’état neuf du produit et ne saurait  constituer un défaut ou un quelconque caractère défectueux.

 

Si les conditions susmentionnées sont remplies, HAPPYBYNATURE procédera alors soit à l'échange ou au remboursement du(des) Produit(s) défectueux, soit à la ré-expédition du Produit manquant (sous réserve du bien-fondé de la demande de l'Acheteur).

HAPPYBYNATURE se permettra de vous contacter pour vous tenir informé(e) du suivi de votre commande.

Le Client est responsable des risques des produits dès leur livraison.

Le Client bénéficie de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, conformément aux articles L.211-1 à L.211-14 du Code de la consommation et 1641 à 1649 du Code civil. 9.1 Garantie de conformité : HAPPYBYNATURE répond des défauts de conformité des produits vendus. En cas de défaut de conformité, le Client choisit entre la réparation ou le remplacement. Toutefois, si la réparation est impossible, le produit sera remplacé, dans un délai d’un mois suivant la date de réclamation du Client. Les défauts mineurs ne sont pas couverts par la garantie de conformité. L’action en garantie de conformité se prescrit par un an à compter de la délivrance des produits au Client.

 

Garantie des vices cachés : HAPPYBYNATURE est tenue de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue, antérieurs à la vente, qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine. L’action doit être intentée par le Client dans un délai de un an à compter de la découverte du vice.

En application des dispositions des articles L.121-21 et du code de la consommation, le Client dispose d’un délai de rétractation de sa commande, de quatorze (14) jours francs à compter de la date de réception des produits. Lorsque le délai de quatorze (14) jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.

 

Pour exercer ce droit de rétractation lors de ce délai, le client doit imprimer, remplir et signer le présent formulaire (ici) et le renvoyer à HAPPYBYNATURE AP2C, ZA du Palyvestre, 196 rue Nicéphore Niepce, 83400 HYERES, de même que le colis qui devra être retourné à la même adresse. A réception de la lettre, HAPPYBYNATURE prendra contact avec le client aux coordonnées indiquées afin d’organiser le retour des produits dont le coût des frais de retour restent à la charge du client. Le remboursement interviendra, dans un délai maximum de quatorze (14) jours à compter de la réception du ou des produit(s) retourné(s) et s’effectuera via le moyen de paiement utilisé lors de l’achat. Le Client a l’obligation de retourner le produit en bon état, non utilisé, dans des conditions propres à sa recommercialisation. Le droit de rétractation du Client ne peut pas être exercé lorsque le Client a commandé des produits personnalisés ou confectionnés selon ses propres spécifications. A noter que seule la personne ayant payé le produit pourra exercer ce droit de rétractation.

 

En cas de non-conformité des produits, reconnue dans les conditions de l’article 9 des présentes, le Client devra contacter le service clients de HAPPYBYNATURE, par mail, à l’adresse suivante - AP2C, Za du Palyvestre, 196 rue Nicéphore Niepce, 83400 Hyères - pour obtenir l’accord de retour. Sauf dans le cas de la garantie, seuls les articles retournés complets, en parfait état, et accompagnés d’une copie de la facture ou du bordereau de livraison seront acceptés.

 

Les articles retournés endommagés ou incomplets ne seront pas acceptés ni rembourses au Client par HAPPYBYNATURE. HAPPYBYNATURE recommande au Client de renvoyer les articles par un envoi sécurisé avec assurance et option de suivi.

11.1 Consommation

 

HAPPYBYNATURE décline toute responsabilité quant aux éventuelles allergies ou mauvaises manipulations. Le Site ne possède pas de visée thérapeutique mais aide seulement au bien-être. En effet, les ingrédients utilisés ne sont pas des médicaments et ne doivent pas être considérées comme tels. Les indications données sont mises à disposition à titre informatif et ne remplacent en aucun cas l’avis médical.

 

Le Client ne doit pas consommer les produits de HAPPYBYNATURE s'il est enceinte ou allaite. Il ne doit pas consommer les produits de HAPPYBYNATURE s'il est diabétique, insulino-dépendant. Si le Client a le moindre doute, a des problèmes de santé ou suit un traitement médical, il doit consulter son médecin avant de consommer les produits de HAPPYBYNATURE.

 

HAPPYBYNATURE décline toute responsabilité dans les cas d’auto-prescription sans l’autorisation préalable d’un professionnel de santé.

 

Les produits de HAPPYBYNATURE sont préparés dans un Atelier pouvant présenter des traces de fruits à coques et graines. HAPPYBYNATURE ne pourrait être tenu responsable d’une réaction allergique à ce type d’ingrédient.

 

HAPPYBYNATURE ne proclame aucune allégation santé sur ses produits.

 

11.2 Indisponibilité

 

HAPPYBYNATURE ne saurait être tenue pour responsable de l’inexécution du contrat conclu, en cas de rupture de stock, de force majeure (notamment inondation, incendie, grève du personnel, des services postaux et/ou des moyens de transport ou de communication) ou de faute ou d’erreur du Client dans son choix de produit ou dans la saisie de ses données personnelles lors de la commande, de toute interruption, dysfonctionnement ou indisponibilité d’accès au site, de tous dommages de quelque nature que ce soir résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entrainé une modification des informations mises à disposition sur le site.

 

11.3. Conservation

 

Les produits HAPPYBYNATURE nécessitent des conditions de stockage optimales. Ces conditions sont décrites sur les étiquettes de produits. Toute dégradation du produit ne pourra être imputée à HAPPYBYNATURE si les conditions de conservation ou les délais de consommation n’ont pas été respectés par le client conformément aux consignes de HAPPYBYNATURE.

 

HAPPYBYNATURE décline toute responsabilité, du fait des dommages résultant de la mauvaise utilisation du produit par le Client, du non-respect des instructions et précautions d’usage du produit.

 

Tous les éléments du Site sont la propriété intellectuelle et exclusive d’HAPPYBYNATURE. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, textuels, visuels ou sonores. Toute reproduction totale ou partielle du site et du catalogue de HAPPYBYNATURE est strictement interdite. Tous droits réservés.

 

Le Client qui dispose d'un site Internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement au Site, doit obligatoirement en faire la demande à HAPPYBYNATURE.

L'ensemble des produits proposés à la vente sur www.happybynature.fr restent la propriété de la société HAPPYBYNATURE  jusqu'à leur paiement complet.

14.1 Force majeure 

 

Aucune des deux parties n’aura failli à ses obligations contractuelles, dans la mesure où leur exécution sera retardée, entravée ou empêchée par un cas fortuit ou une force majeure. Sont notamment considérés comme des cas de force majeure ou cas fortuits : le blocage des moyens de transports ou d’approvisionnements, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre, grèves ou arrêt des réseaux de télécommunication.

 

14.2 Interprétation

 

Si une ou plusieurs clauses des présentes conditions générales sont annulées ou réputées non écrites en application d’une loi, d’un règlement ou d’une décision judiciaire, les autres clauses conserveront toute leur valeur.

 

Le fait pour l’une des parties de ne pas se prévaloir d’un manquement par l’autre partie à l’une des obligations visées dans les présentes conditions générales ne saurait être interprété pour l’avenir comme une renonciation à l’obligation en cause.

 

En cas de difficulté d’interprétation entre le titre et le contenu d’une clause, seul le contenu fait foi.

 

14.3 Présentation

 

Les éléments tels que photographies, textes, graphismes, informations et caractéristiques illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de HAPPYBYNATURE ne saurait être engagée en cas d'erreur ou d'omission, ou en cas de modification de ces dits éléments.

Tous les produits proposés à la vente sur le site www.happybynature.fr sont conformes à la réglementation française. Toute réclamation doit être adressée au service clients visé à l’article 4 ci-dessus. Pour tout litige relatif à la commande ou aux présentes conditions générales de vente, seuls les tribunaux français seront compétents.

16.1 Informations nominatives

 

En application de la loi " Informatique et Libertés ", les informations demandées par HAPPYBYNATURE sont obligatoires et nécessaires à l'enregistrement et au suivi de votre commande, à la gestion commerciale et marketing de votre dossier et à la qualité de nos relations. Le défaut de renseignement implique le rejet automatique de la commande.

 

Conformément à la loi « Informatique et libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, le Client dispose d’un droit d’accès et de rectification des données le concernant, et peut exercer ce droit en envoyant un courrier, en indiquant ses nom, prénom et adresse, à l’adresse suivante: HAPPYBYNATURE, AP2C, ZA du Palyvestre, 196 rue Nicéphore Niepce, 83400 HYERES, ou en faire la demande par mail à : contact@happy-by-nature.com.

 

16.2 Cookies

 

Le Site recourt à l'utilisation de cookies. Le cookie est un fichier informatique, stocké sur le disque dur du micro-ordinateur du Client. Il a pour but de signaler une précédente visite du Client sur le Site. Les cookies ne sont utilisés par HAPPYBYNATURE que dans le seul but de personnaliser les services proposés à l'Utilisateur.

 

16.3 Balises web

 

Certaines pages du Site peuvent parfois contenir des images électroniques ou "balises web", qui permettent de compter le nombre de visiteurs de la page. Ces balises web peuvent être utilisées avec certains de nos partenaires, notamment afin de mesurer et améliorer l'efficacité de certaines publicités.

 

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